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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES
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Tomanade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tomanade
SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Numéro de dépôt :
3085081
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque Tomanade

Déposée le 19 février 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomanade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES domicilié(e) BP6, Forme juridique : Coopérative Agricole, 84850 CAMARET SUR AYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE - France.

La marque Tomanade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomanade est expirée depuis le 19 février 2011.

SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES a également déposé les autres marques suivantes : S.A.P. BRAND


SOCIETE COOPERATIVE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES - BP6, Forme juridique : Coopérative Agricole, 84850 CAMARET SUR AYGUES - France - SIREN 783210776


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE - France


Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421557 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Double concentré de tomates Tomates entières pelées Tomates pelées concassées Coulis de tomates Purée de tomates Pulpes de tomates Conserves de légumes Epices et herbes pour pizza Tapenade Purée de tomates et d'olives Sauces tomates Sauces exotiques Ketchup Harissa Sauces condimentaires Pâtes à pizza Pizzas traiteur Produits agricoles ni préparés ni transformés Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.